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2. Propriété du Site

Le Site est la propriété d'Émilie Simon, micro-entreprise dont le siège social est situé au 229 rue Saint-Honoré, 75001 Paris, immatriculée au RCS sous le numéro 987 740 925.

3. Utilisation du Site

Le Site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d'un accès à Internet. Tous les coûts liés à l'accès au Site, qu'ils soient matériels, logiciels ou de services internet, sont exclusivement à la charge de l'utilisateur. L'utilisateur est seul responsable du bon fonctionnement de son équipement informatique ainsi que de son accès à Internet.

4. Contenu du Site

Le contenu du Site, incluant, de façon non limitative, les textes, graphismes, images, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive d'Émilie Simon, à l'exception des marques, logos ou contenus appartenant à d'autres sociétés partenaires ou auteurs.

5. Propriété Intellectuelle

Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l'accord exprès par écrit d'Émilie Simon. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

6. Liens Hypertextes

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7. Responsabilité

Les informations et/ou documents figurant sur ce Site et/ou accessibles par ce Site proviennent de sources considérées comme fiables. Toutefois, ces informations et/ou documents sont susceptibles de contenir des inexactitudes techniques et des erreurs typographiques. Émilie Simon se réserve le droit de les corriger, dès que ces erreurs sont portées à sa connaissance. Il est fortement recommandé de vérifier l’exactitude et la pertinence des informations et/ou documents mis à disposition sur ce Site.

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8. Données Personnelles

Pour plus d'informations sur la manière dont nous recueillons, utilisons et protégeons vos données personnelles, veuillez consulter notre Politique de Confidentialité.

9. Droit Applicable et Juridiction

Les présentes Conditions d'Utilisation sont régies par la loi française. En cas de litige sur l'interprétation ou l'exécution de ces conditions, les tribunaux de Paris seront seuls compétents.

10. Modifications des Conditions d'Utilisation

Émilie Simon se réserve le droit de modifier les présentes Conditions d'Utilisation à tout moment. Les nouvelles conditions entreront en vigueur dès leur publication sur le Site. Il est donc conseillé de consulter régulièrement les Conditions d'Utilisation pour prendre connaissance des éventuelles modifications.

11. Contact

Pour toute question concernant les présentes Conditions d'Utilisation, vous pouvez nous contacter à : Émilie Simon

Adresse : 229 rue Saint-Honoré, 75001 Paris

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